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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD
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J.M. PAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.M. PAILLARD
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1445059
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998
J.M. PAILLARD de SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD

Présentation de la marque J.M. PAILLARD

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J.M. PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD domicilié(e) 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque J.M. PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M. PAILLARD est expirée depuis le 15 janvier 1998.

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , TANAGRA , LAMBERTYE , APIS


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.M. PAILLARD, société anonyme - 43, rue Jean Corroyer, MOUY (Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Couleurs, vernis, laques. Porte-plume réservoir, matériaux pour les artistes, pinceaux et tous articles de bureau (à l'exception des meubles) et de dessin.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.